Identification
Le présent site www.claparts.fr, (ci-après « le Site ») est édité par l’association Loi 1901 Clap’Arts, enregistrée auprès de la Préfecture de Montpellier dont le siège social est situé au 60 rue Jean Jacques Rousseau à Montpellier – sous le numéro
Hébergeur du Site :
OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
www.ovh.com
Crédits
- Création et réalisation du site par Emmanuelle Martinez.
- Ce site internet fonctionne grâce à la plateforme Wordpress
Droits de propriété intellectuelle
CLAP’ARTS décline toute responsabilité :
• pour toute interruption du site ;
• pour la survenance de bogues ;
• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;
– et plus CLAP’ARTS est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site ou détient les droits d’usage y afférents.
Les éléments accessibles sur le Site, notamment les dessins, textes, logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et droit des marques dont CLAP’ARTS est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage.
Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du Site ou des fiches explicatives (payantes ou gratuites) sans l’autorisation écrite préalable de CLAP’ARTS.
L’exploitation non préalablement autorisée par CLAP’ARTS, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site ou du contenu des fiches explicatives (payantes ou gratuites) pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
Collecte et traitement des données
La collecte des données personnelles des utilisateurs du Site est déclarée à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le EN COURS, en conformité avec la Norme Simplifiée NS-48.
Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le Site sont destinées exclusivement à CLAP’ARTS, à des fins de gestion administrative et commerciale, et notamment :
• lorsque vous nous contactez pour une demande d’information. Ces données ne seront utilisées à des fins de prospection directe qu’en cas de consentement préalable exprès de votre part (Loi pour la confiance dans l’économie numérique n° 2004-575 du 21 juin 2004). Le fait de passer commande vaut consentement.
Conformément à la loi Informatiques et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous ne conservons ces données que pour une durée limitée, en fonction de la finalité pour laquelle vous nous les avez communiquées. S’agissant des données communiquées pour une commande en ligne, leur conservation n’excédera pas 5 ans.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à contact@claparts.fr